Liste des membres votants

Président

Secrétaire

Centre IPC

Région de l’Atlantique

GRC Atlantique

Force constabulaire royale de Terre-Neuve

Région du Québec

Sureté du Québec

SPVM

CRPQ

ADPQ – Association des directeurs de police du Québec

Région de l’Ontario

SP régionale de Peel

SP régionale de Waterloo

SP de Toronto

PPO

Région des Prairies et du Nord-Ouest

GRC - Saskatchewan

SP de Saskatoon

SP d’Edmonton

SP de Winnipeg

SP de Calgary

Région du Pacifique et du Yukon

SP de Vancouver

GRC – C.-B.

SP de Central Saanich

Région nationale

Secrétaire du Centre IPC, SNP

SCRC - SARC

CCAF

Région fédérale

Opération féd. et int. de la GRC

Autres organismes de justice pénale – échelle régionale

Sécurité publique, N.-B. -- PIMITS

Justice, QC

DSIP de l’Ontario

Sécurité publique, Alb., T.N.-O.

Sécurité publique, C.-B.

Autres organismes de justice pénale – échelle fédérale

Portefeuille de la sécurité publique

Citoyenneté et Immigration Canada

Agence des services frontaliers du Canada

Rapports annuels (CRPQ, CIPC et DSIP de l’Ontario)

Rapports annuels sur le processus de consultation régionale (Pacifique, Nord-Ouest, Ontario, Québec, CRPQ)

Rapports proposés et adoptés

• Rapports annuels du CRPQ, du CIPC et de la DSIP de l’Ontario
• Rapports annuels sur le processus de consultation régionale des régions du Pacifique, du Nord-Ouest, de l’Ontario, du Québec, de l’Atlantique et du CRPQ
• Rapport du Sous-comité de gouvernance, ainsi que le procès-verbal des réunions du Sous-comité de gouvernance tenues en juin et septembre 2007

Modification des chartes – proposées et adoptées

• Charte du Comité consultative du CIPC
• Charte du Sous-comité de la technologie de l’information
• Charte du Sous-comité des besoins fonctionnels
• Charte du Sous-comité de gouvernance
• Groupe de travail sur la sécurité de la TI

Proposition :

Que le Sous-comité de gouvernance soit chargé d’effectuer un examen des besoins, du mandat et de la composition du GTSTI et de ses paramètres pour ce dernier, et qu’il fasse rapport sur ce sujet au Comité consultatif du CIPC lors d’une vidéoconférence ou à la réunion du Comité consultatif du CIPC qui aura lieu l’automne prochain - adoptée

Avenir du Comité consultatif du CIPC

Financement des sous-comités

Discussion sur le réseau SNP et sa responsabilité pour plusieurs lignes nationales de TI : (CIPC, PIP, ITR, SIRP, SCRC-SARC)

Financement des sous-comités

Le président du Comité consultatif rédigera une lettre à l’intention du Commissaire, dans laquelle il lui demandera d’accorder au Centre IPC un financement suffisant afin de rembourser les frais de déplacement et d’hébergement des membres votants du Comité consultatif et des sous-comités du CIPC lorsque leurs membres respectifs doivent se rendre dans la région de la capitale nationale pour assister aux réunions - adoptée

Rapport annuel du SCTI

Utilisation d’une technologie d’authentification à deux facteurs dans des installations de communication

Attendu que le Comité consultatif du CIPC a approuvé l’utilisation d’une

Technologie d’authentification à deux facteurs (A2F);

Attendu que l’infrastructure utilisateur du CIPC consiste en des

configurations très diversifiées servant à fournir des services de

communication, et

Attendu qu’il est reconnu que les organisations n’estimeront pas toutes

que l’utilisation d’une technologie d’authentification à deux facteurs

répond à tous leurs besoins opérationnels.

Qu’il soit donc résolu qu’une technologie d’authentification à deux

facteurs doit être utilisée à tous les endroits, sauf dans les cas suivants :

• lorsqu’il s’agit d’un centre multilocalisation spécialisé de communications où le niveau de sécurité matérielle est élevé, et
• même si l’utilisation d’une technologie d’authentification à deux facteurs pour la répartition assistée par ordinateur (RAO) (tel qu’il est indiqué dans l’exception n o 1ci-dessus) est une pratique recommandée, l’application de procédures de rechange sera envisagée par la présentation d’une MDACRSNP afin que les processus d’authentification soient documentés et que ces procédures soient utilisées par l’organisation pour que celle-ci continue de respecter la politique du CIPC.

º Les procédures d’authentification de rechange peuvent inclure l’exploitation des capacités d’enregistrement audio et manuel, et des outils d’identification des utilisateurs des applications. - adoptée

• Disposition de temporisation – interfaces – PHASE III – proposition adoptée

Proposition :

Il est proposé de fixer au 30 novembre 2009 la date provisoire à laquelle les services utilisateurs reliés par interface doivent être passés aux extrants et aux intrants de la Phase III du CIPC, sous réserve des rapports annuels que le SCTI présentera au Comité consultatif . - adoptée

• Recommandation du président du SCTI – Mme Christine Robson – adoptée.
• Procès-verbaux des réunions d’avril et de septembre 2007 du Sous-comité de la technologie de l’information - adoptée

Formation sur la légalité d’accès à l’information du réseau (FLAIR)

• Formation sur la légalité d’accès à l’information du réseau (FLAIR) donnée par le CRPQ.

Programme de formation – Cours sur les fonctions de consultation et de transmission de messages narratifs du CIPC

• Présentation par le CIPC sur le Cours sur les fonctions de consultation et de transmission de messages narratifs du CIPC afin qu’il soit offert en ligne.

• Mise à jour sur les initiatives réalisées par le SIJP et le FBI depuis 2001.

• Mise à jour concernant le NLETS

• Mise à jour conjointe ITR

Mise à jour concernant l’atelier sur les casiers judiciaires

• Situation et mise à jour, mandate, rôles et responsabilités
• Le Centre IPC enverra le sondage aux services utilisateurs de catégorie I du CIPC
• Le Centre IPC examinera les politiques en vue de remanier la politique énoncée dans le Manuel de référence du CIPC afin de l’éclaircir et de réduire au minimum l’interprétation erronée

Demandes d’accès au CIPC

11.1 Demande d’accès au CIPC – CATÉGORIE II(A) – Services de transport en commun de la ville d’Ottawa (OC Transpo) – présentée par le Service de police d’Ottawa – Sécurité publique de l’Ontario – proposition adoptée

11.2 Demande d’accès au CIPC - CATÉGORIE II(B) - Section des enquêtes sur la sécurité publique de la Division de la sécurité publique du ministère de la Justice de la Nouvelle-Écosse – proposition adoptée

11.3 Demande d’accès au CIPC – CATÉGORIE II(C) - Division des services de justice pour la jeunesse, ministère des Services à l’enfance et à la jeunesse – présentée par la Sécurité publique de l’Ontario – proposition adoptée

Mise à jour sur le Centre IPC

Mise à jour sur les activités

• Items “Blue Bucket”
• Deux dates de diffusion : le 2 décembre et le 8 juin
• Les questions qui restent seront détaillées et soulevées à la prochaine réunion du Comité consultatif
• Le SCBF examinera la liste au complet ainsi que les nouveaux besoins pour les lancements futurs
• L’Exploitation locale du CIPC désignera des candidates qui pourront devenir de nouveaux membres du SCFB

Calendrier provisoire des reunions du CIPC

• Calendrier proviso ire des reunions du CIPC – ébauche présentée

Examen de la gouvernance et mise à jour

• Examen de la gouvernance et mise à jour

Rappel d’autres affaires et points soulevés lors du Séminaire des gestionnaires hors siège du CIPC

• Poursuites en justice – processus de travail de l’Ontario – sujet de discussion
• La PPO discute de l’option du Centre IPS et de l’accès BES au service offert par les appareils Blackberry

Membres du Comité consultative qui prennent leur retraite

Membres du Comité consultative qui prennent leur retraite ou on terminé leur rotation

Ils sont remerciés pour leurs années de service et de dévouement au CIPC